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Effets récurrents des lésions et des maladies (récidives)

Section #: 44.10.20.60
Effective date: 2023-01-01

But de la politique

Beaucoup de travailleurs retournent au travail après un accident de travail et subissent par la suite un retour des symptômes ou une intensification de l’incapacité permanente. Dans de tels cas, la Commission des accidents du travail (la « WCB ») doit déterminer si le travailleur a subi une récidive liée à une blessure antérieure survenue en milieu de travail, ou si sa condition actuelle est causée par un nouvel événement intermédiaire distinct. La présente politique explique comment la WCB détermine si le travailleur a subi une récidive. Elle énonce aussi les règles aux fins du calcul des prestations d’assurance-salaire pour les travailleurs ayant subi une récidive.

Versions précédentes de la politique

1er janvier 2006 au 31 décembre 2021

This policy applies to decisions between the above dates made on accidents which occurred on or after 1992. [This policy is numbered as 44.10.20.50.10 and titled Recurring Effects of Injuries and Illness (Recurrences). It was rescinded on January 1, 2022]