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Conditions préexistantes

Section #: 44.10.20.10
Effective date: 2023-01-01

But de la politique

Il est fréquent que les travailleurs ayant subi une blessure en milieu de travail présentent aussi des conditions préexistantes. Le fait qu’un travailleur souffre d’une condition préexistante ne le rend pas inadmissible à une indemnisation pour sa blessure en milieu de travail. Toutefois, le système d’indemnisation des travailleurs vise à indemniser les travailleurs pour des blessures en milieu de travail, et non l’ensemble des blessures. Il est donc souvent nécessaire de faire la distinction entre les conditions préexistantes d’un travailleur et ses blessures en milieu de travail.

La politique 44.05, Survenant du fait et au cours de l’emploi, énonce le processus que la Commission des accidents du travail du Manitoba (la « WCB ») utilise pour déterminer si un accident est lié à l’emploi ou non.

La présente politique explique ce qu’est une condition préexistante. Elle explique également les principes qui régissent le paiement d’une indemnité pour blessure en milieu de travail lorsque la condition préexistante d’un travailleur influe sur la gravité de la blessure au travail du travailleur, ou prolonge sa guérison, ou, à l’inverse, lorsque la blessure au travail aggrave la condition préexistante du travailleur.