Classification sub-group 104-02 - Services agricoles

Industry sector 1 – Agriculture and forestry

Rate risk category 75%

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Les services contractuels en matière d’agriculture (culture, terre ou bétail) destinés à un exploitant tiers sont courants dans le secteur de l’exploitation de fermes et de ranches. En voici des exemples : le défrichement à l’aide de machinerie lourde en préparation pour l’agriculture (de la terre d’un tiers); la pulvérisation (sauf par avion) contractuelle d’engrais, d’herbicides ou de pesticides sur des cultures (d’un tiers); les conseillers ou les gestionnaires en agriculture; la vérification des semences ou des grains ou l’essai de sol; la foresterie ou toute forme d’exploitation forestière qui n’est pas effectuée sur un terrain appartenant à l’agriculteur.	Toute activité agricole menée par un agriculteur sur ses propres cultures ou bétail est considérée comme étant accessoire à son exploitation principale et se classe sous : 102-02 – Agriculture – Production de cultures 102-03 – Élevage de bétail n.c.a. 103-05 – Serres, pépinières et maraîchage L’application aérienne de produits chimiques sur un terrain agricole se classe sous 503-16 – Services d’aviation Le nettoyage contractuel d’un parc d’engraissement se classe sous 501-03 – Gestion des déchets, déneigement et remorquage. Le traitement de grains et de semences se classe sous l’une des catégories suivantes : 303-04 – Farines et fourrages 303-05 – Criblage et transformation du lin Les plantations, semis et récoltes à contrat (c.-à-d. des cultures n’appartenant pas à l’exploitant) se classe sous 102-04 – Plantations, semis et récoltes à contrat. La foresterie ou toute forme d’exploitation forestière effectuée par un agriculteur sur son propre terrain est accessoire à son exploitation agricole.
La recherche agricole ou le travail sur le terrain concernant l’amélioration des cultures et n’impliquant pas l’opération d’une grande machinerie agricole. Ceci comprend l’agronomie et l’agrologie.	La recherche sur le terrain impliquant l’opération de machinerie agricole se classe sous 102-02 – Agriculture – Production de cultures. Les activités de recherche qui ne sont pas liées à l’agriculture se classent sous 704-07 – Recherche et analyse.

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Les services contractuels en matière d’agriculture (culture, terre ou bétail) destinés à un exploitant tiers sont courants dans le secteur de l’exploitation de fermes et de ranches.
En voici des exemples :
- le défrichement à l’aide de machinerie lourde en préparation pour l’agriculture (de la terre d’un tiers);
- la pulvérisation (sauf par avion) contractuelle d’engrais, d’herbicides ou de pesticides sur des cultures (d’un tiers);
- les conseillers ou les gestionnaires en agriculture;
- la vérification des semences ou des grains ou l’essai de sol;
- la foresterie ou toute forme d’exploitation forestière qui n’est pas effectuée sur un terrain appartenant à l’agriculteur.

Toute activité agricole menée par un agriculteur sur ses propres cultures ou bétail est considérée comme étant accessoire à son exploitation principale et se classe sous :
L’application aérienne de produits chimiques sur un terrain agricole se classe sous 503-16 – Services d’aviation
Le nettoyage contractuel d’un parc d’engraissement se classe sous 501-03 – Gestion des déchets, déneigement et remorquage.
Le traitement de grains et de semences se classe sous l’une des catégories suivantes :
- 303-04 – Farines et fourrages
- 303-05 – Criblage et transformation du lin
Les plantations, semis et récoltes à contrat (c.-à-d. des cultures n’appartenant pas à l’exploitant) se classe sous 102-04 – Plantations, semis et récoltes à contrat.
La foresterie ou toute forme d’exploitation forestière effectuée par un agriculteur sur son propre terrain est accessoire à son exploitation agricole.

La recherche agricole ou le travail sur le terrain concernant l’amélioration des cultures et n’impliquant pas l’opération d’une grande machinerie agricole.
Ceci comprend l’agronomie et l’agrologie.

La recherche sur le terrain impliquant l’opération de machinerie agricole se classe sous 102-02 – Agriculture – Production de cultures.
Les activités de recherche qui ne sont pas liées à l’agriculture se classent sous 704-07 – Recherche et analyse.