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Lésion secondaire

Section #: 44.10.80.40
Effective date: 2023-01-01

But de la politique

Il peut arriver comme conséquence d’un accident de travail antérieur que certains travailleurs subissent une lésion secondaire.

La Commission des accidents du travail (la « WCB ») détermine qu’une lésion est une lésion secondaire dans les circonstances suivantes :

  • la lésion du travailleur se produit dans le cadre d’un incident, d’une exposition ou d’un événement intermédiaire (« événement intermédiaire »);
  • l’événement intermédiaire n’est pas lié au travail;
  • il y a une relation ou un lien de causalité entre l’événement intermédiaire et l’accident de travail antérieur.

La présente politique explique les circonstances dans lesquelles une lésion secondaire sera indemnisable.

Lorsque la WCB détermine que la lésion secondaire est indemnisable, un allégement des coûts peut être offert à l’employeur chez lequel s’est produit l’accident (c.-à-d. l’employeur du travailleur au moment où s’est produit l’accident de travail antérieur).

Une lésion secondaire n’est pas une récidive. Pour en savoir plus sur les récidives, consultez la politique 44.10.20.60 de la WCB, Effets récurrents des lésions et des maladies (récidives).

Versions précédentes de la politique

du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022

Applies to all decisions made between January 1, 2022 to December 31, 2022

Du 1er mai 1993 au 31 décembre 2021

S’applique à toutes les décisions prises entre les dates indiquées ci-dessus.