Classification sub-group 918-02 - Installations de divertissement, carnavals et foires

Industry sector 9 - Optional coverage

Rate risk category 75%

Prière de consulter les extraits portant sur les exclusions pertinentes de la Loi sur les accidents du travail (la Loi), sous le Règlement 169/2008 ci-dessous.

Included	Similar but classified elsewhere
L’exploitation d’un carnaval, d’un cirque, d’une foire, d’un stampede ou d’un rodéo. Ceci comprend les foires et les carnavals itinérants. Sont aussi incluses les activités accessoires comme les points de vente au détail et de services alimentaires.	Les salles de jeux électroniques se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires. Les comptoirs de vente d’aliments qui ne sont pas exploités par un carnaval ou une foire se classent sous 701-06 – Restauration et services alimentaires. Une foire communautaire organisée par un club communautaire est accessoire à l’exploitation principale et se classe sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.
L’exploitation d’une installation ou d’une activité récréative, notamment : un parcours de mini-golf; un terrain d’exercice; une cage des frappeurs; une piste de go-cart; un parc d’attractions; un planchodrome; un centre de glissades d’eau; un centre de ski (sans hébergement de nuit); un hippodrome; une piscine; un zoo familier; un labyrinthe de maïs; une tyrolienne. Les installations peuvent offrir des services accessoires de location (embarcations, bâtons de golf, etc.), de vente au détail ou de restauration.	Les installations récréatives exploitées par un club privé, semi-privé ou public/communautaire se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires. La protection pour les terrains de camping, les terrains de caravaning et les aires de jeux, ainsi que pour les excursions en canot ou les excursions de chasse ou de pêche avec guide est obligatoire et se classe sous 710-03 – Camps de jour et parcs. La protection pour l’exploitation d’un pavillon de ski offrant un hébergement de nuit est obligatoire et se classe sous 701-05 – Centres de villégiature et gîtes. Les salles de jeux électroniques, les salles de billard et les salles de quilles se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires. Les installations récréatives exploitées par une ville, un village, une municipalité, etc. sont accessoires à l’activité principale et se classent sous 801-02 – Opérations municipales.

Included

Similar but classified elsewhere

L’exploitation d’un carnaval, d’un cirque, d’une foire, d’un stampede ou d’un rodéo.
Ceci comprend les foires et les carnavals itinérants.
Sont aussi incluses les activités accessoires comme les points de vente au détail et de services alimentaires.

Les salles de jeux électroniques se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.
Les comptoirs de vente d’aliments qui ne sont pas exploités par un carnaval ou une foire se classent sous 701-06 – Restauration et services alimentaires.
Une foire communautaire organisée par un club communautaire est accessoire à l’exploitation principale et se classe sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.

L’exploitation d’une installation ou d’une activité récréative, notamment :
- un parcours de mini-golf;
- un terrain d’exercice;
- une cage des frappeurs;
- une piste de go-cart;
- un parc d’attractions;
- un planchodrome;
- un centre de glissades d’eau;
- un centre de ski (sans hébergement de nuit);
- un hippodrome;
- une piscine;
- un zoo familier;
- un labyrinthe de maïs;
- une tyrolienne.
Les installations peuvent offrir des services accessoires de location (embarcations, bâtons de golf, etc.), de vente au détail ou de restauration.

Les installations récréatives exploitées par un club privé, semi-privé ou public/communautaire se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.
La protection pour les terrains de camping, les terrains de caravaning et les aires de jeux, ainsi que pour les excursions en canot ou les excursions de chasse ou de pêche avec guide est obligatoire et se classe sous 710-03 – Camps de jour et parcs.
La protection pour l’exploitation d’un pavillon de ski offrant un hébergement de nuit est obligatoire et se classe sous 701-05 – Centres de villégiature et gîtes.
Les salles de jeux électroniques, les salles de billard et les salles de quilles se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.
Les installations récréatives exploitées par une ville, un village, une municipalité, etc. sont accessoires à l’activité principale et se classent sous 801-02 – Opérations municipales.

Exclusion(s) pertinente(s) : Annexe A, Règlement 169/2008 de la Loi

Loisirs

26(2) Tenue d’un carnaval, d’un cirque, d’une foire itinérante, d’un stampede ou d’un rodéo.

Loisirs

26(4) Exploitation d’installations récréatives et sportives, notamment un parc d’attractions, un stand de tir à l’arc ou au fusil, un aréna, un terrain de cricket, […] une piste de curling, un terrain d’exercice pour le golf, […] ou un stand de tir, une patinoire pour patins à glace ou à roulettes, un terrain de boulingrin, un parcours de mini-golf, une piste de course, un centre de ski, […] une piscine, […] ou un centre de glissades d’eau.