Classification sub-group 902-12 - Réserves naturelles et centres nature

Industry sector 9 - Optional coverage

Rate risk category 20%

Prière de consulter les extraits portant sur les exclusions pertinentes de la Loi sur les accidents du travail (la Loi), sous le Règlement 169/2008 ci-dessous.

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Un centre nature est une installation ou un lieu établis pour la conservation de la faune ou de la nature par la protection ou la conservation de l’habitat. Ceci comprend les réserves fauniques et les forêts et sentiers privés.	Les organismes de bienfaisance qui recueillent des fonds ou accroissent la sensibilisation en lien avec la faune ou la nature, mais qui n’exploitent pas un centre nature se classent sous 903-13 – Bureaux professionnels et d’affaires. La protection pour les essais, l’étiquetage, la mesure, le dénombrement d’animaux sauvages ou de composants de la nature aux fins de la recherche est obligatoire et se classe sous 704-02 – Inspections et essais. La protection pour les programmes de formation en plein air relatifs à la chasse, la pêche, le camping, la randonnée pédestre ou pour l’exploitation de parcs en bordure de route est obligatoire et se classe sous 710-03 – Camps de jour et parcs.
L’exploitation d’un centre de conservation (une serre abritant des expositions botaniques ou naturelles).	La protection pour les serres commerciales est obligatoire et se classe sous 103-05 – Serres, pépinières et maraîchage.
L’exploitation d’un zoo.	Un zoo exploité par une ville, un village, une municipalité, etc. est accessoire à l’activité principale et se classe sous 801-02 – Opérations municipales.

Exclusion(s) pertinente(s) : Annexe A, Règlement 169/2008 de la Loi

Loisirs

26(5) Exploitation d’un centre de conservation, d’un centre d’interprétation de la nature ou d’un zoo.