Classification sub-group 901-04 - Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires

Industry sector 9 - Optional coverage

Rate risk category 50%

Prière de consulter les extraits portant sur les exclusions pertinentes de la Loi sur les accidents du travail (la Loi), sous le Règlement 169/2008 ci-dessous.

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L’exploitation d’une patinoire ou d’un club privé, semi-privé ou public/communautaire. En voici des exemples : les clubs communautaires ou récréatifs; les clubs de golf et champêtres; les clubs de curling; les clubs de racquetball, de badminton, de squash ou de tennis; les clubs sociaux et de loisirs; les légions. Les installations peuvent comprendre des centres d’entraînement, des centres de conditionnement physique, des piscines, des courts de jeu de raquettes, des patinoires, des terrains de golf, des arcades, des salles de billard, etc. Ceci comprend les activités accessoires telles que : l’entretien et la maintenance des installations et des terrains; des restaurants, des services de traiteur ou des cantines (détenus et exploités par le club); des boutiques du professionnel (détenues et exploitées par le club).	La protection pour un club ou une patinoire exploités par un organisme municipal est obligatoire et se classe sous 801-02 – Opérations municipales. Les installations et activités récréatives qui ne sont pas exploitées par un club se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires. Les clubs de football, de hockey ou de courses se classent sous 903-13 – Bureaux professionnels et d’affaires. La protection pour un restaurant ou un bar situé dans un club, et qui n’est pas exploité par le club, est obligatoire et se classe sous 701-06 – Restauration et services alimentaires. La protection pour une boutique du professionnel située dans un club qui n’est pas exploitée par le club est obligatoire et se classe sous 601-02 – Magasins spécialisés de vente au détail. L’exploitation d’un carnaval ou d’une foire se classe sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.
L’exploitation d’une salle de quilles, d’une salle de billard ou d’une salle de jeux électroniques. Ceci comprend des activités accessoires de location d’équipement, de vente au détail et de services alimentaires.	Les carnavals et les cirques itinérants se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires. Les installations de sports et de loisirs comme des terrains d’exercice, des pistes de go-kart, des centres de ski, des pistes de course ou des glissades d’eau se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires. Les clubs et les patinoires, y compris les clubs de golf, de tennis, de curling, etc., se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires. La protection pour un restaurant ou un bar situé dans une installation de divertissement, et qui n’est pas exploité par cette installation, est obligatoire et se classe sous 701-06 – Restauration et services alimentaires. La protection pour un magasin de vente au détail situé dans une installation de divertissement, et qui n’est pas exploité par cette installation, est obligatoire et se classe sous 601-02 – Magasins spécialisés de vente au détail.

Included

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L’exploitation d’une patinoire ou d’un club privé, semi-privé ou public/communautaire.
En voici des exemples :
- les clubs communautaires ou récréatifs;
- les clubs de golf et champêtres;
- les clubs de curling;
- les clubs de racquetball, de badminton, de squash ou de tennis;
- les clubs sociaux et de loisirs;
- les légions.
Les installations peuvent comprendre des centres d’entraînement, des centres de conditionnement physique, des piscines, des courts de jeu de raquettes, des patinoires, des terrains de golf, des arcades, des salles de billard, etc.
Ceci comprend les activités accessoires telles que :
- l’entretien et la maintenance des installations et des terrains;
- des restaurants, des services de traiteur ou des cantines (détenus et exploités par le club);
- des boutiques du professionnel (détenues et exploitées par le club).

La protection pour un club ou une patinoire exploités par un organisme municipal est obligatoire et se classe sous 801-02 – Opérations municipales.
Les installations et activités récréatives qui ne sont pas exploitées par un club se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.
Les clubs de football, de hockey ou de courses se classent sous 903-13 – Bureaux professionnels et d’affaires.
La protection pour un restaurant ou un bar situé dans un club, et qui n’est pas exploité par le club, est obligatoire et se classe sous 701-06 – Restauration et services alimentaires.
La protection pour une boutique du professionnel située dans un club qui n’est pas exploitée par le club est obligatoire et se classe sous 601-02 – Magasins spécialisés de vente au détail.
L’exploitation d’un carnaval ou d’une foire se classe sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.

L’exploitation d’une salle de quilles, d’une salle de billard ou d’une salle de jeux électroniques.
Ceci comprend des activités accessoires de location d’équipement, de vente au détail et de services alimentaires.

Les carnavals et les cirques itinérants se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.
Les installations de sports et de loisirs comme des terrains d’exercice, des pistes de go-kart, des centres de ski, des pistes de course ou des glissades d’eau se classent sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.
Les clubs et les patinoires, y compris les clubs de golf, de tennis, de curling, etc., se classent sous 901-04 – Arcades, salles de billard, salles de quilles, clubs récréatifs et patinoires.
La protection pour un restaurant ou un bar situé dans une installation de divertissement, et qui n’est pas exploité par cette installation, est obligatoire et se classe sous 701-06 – Restauration et services alimentaires.
La protection pour un magasin de vente au détail situé dans une installation de divertissement, et qui n’est pas exploité par cette installation, est obligatoire et se classe sous 601-02 – Magasins spécialisés de vente au détail.

Exclusion(s) pertinente(s) : Annexe A, Règlement 169/2008 de la Loi

Loisirs

26(3) Exploitation d’un club privé, semi-privé ou public, y compris un club communautaire, un club de golf, un club de loisirs, une filiale de la Légion et une amicale.
26 (4) Exploitation de […] un centre de loisirs communautaire, […] un club de chasse, […] un club de squash, de racquetball ou de badminton, […] un club de tennis […]

Loisirs

26(1) Exploitation d’une salle de jeux électroniques ou vidéo, d’une salle de billard ou d’une salle de quilles.