Classification sub-group 714-05 - Écuries de pension

Industry sector 7 – Service

Rate risk category 250%

Les jockeys (athlètes) sont exemptés de la protection obligatoire.

Prière de consulter les extraits portant sur les exclusions pertinentes de la Loi sur les accidents du travail (la Loi), sous le Règlement 169/2008 ci-dessous.

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Exploitation d’une écurie de pension pour chevaux. Ceci comprend : le dressage des chevaux et les écoles d’équitation; les services de maréchal-ferrant (ferrage); la reproduction des chevaux.	Les soins, le dressage et la reproduction d’animaux de compagnie se classent sous 714-03 – Soins vétérinaires et services pour animaux domestiques. Les ranchs et l’élevage ou les soins d’autres types d’animaux d’élevage se classent sous 102-03 – Élevage de bétail n.c.a. ou 103-02 – Élevage porcin et élevage de volaille. Les services vétérinaires se classent sous 714-03 – Soins vétérinaires et services pour animaux domestiques.
Exploitation d’un hippodrome. La protection des jockeys à titre d’athlètes est facultative.	L’exploitation d’un stampede, d’un rodéo ou d’un carnaval se classe sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.

Included

Similar but classified elsewhere

Exploitation d’une écurie de pension pour chevaux.
Ceci comprend :
- le dressage des chevaux et les écoles d’équitation;
- les services de maréchal-ferrant (ferrage);
- la reproduction des chevaux.

Les soins, le dressage et la reproduction d’animaux de compagnie se classent sous 714-03 – Soins vétérinaires et services pour animaux domestiques.
Les ranchs et l’élevage ou les soins d’autres types d’animaux d’élevage se classent sous 102-03 – Élevage de bétail n.c.a. ou 103-02 – Élevage porcin et élevage de volaille.
Les services vétérinaires se classent sous 714-03 – Soins vétérinaires et services pour animaux domestiques.

Exploitation d’un hippodrome.
La protection des jockeys à titre d’athlètes est facultative.

L’exploitation d’un stampede, d’un rodéo ou d’un carnaval se classe sous 918-02 – Installations de divertissement, carnavals et foires.

Exclusion(s) pertinente(s) : Annexe A, Règlement 169/2008 de la Loi

Athlètes et animateurs

3. Athlètes et artistes de spectacle, y compris les arrangeurs musicaux.