Classification sub-group 408-09 - Utilisation d’équipement

Industry sector 4 – Construction

Rate risk category 200%

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L’utilisation de gros équipement industriel par un opérateur pour de multiples usages industriels. Voici des exemples d’équipement : une pelle rétrocaveuse; une chargeuse frontale; une soudeuse portative; une déchargeuse à godets; un camion-benne (si le camion est utilisé conjointement avec un autre équipement énuméré ici); un foreur de trous pour poteaux.	L’opération de gros équipement industriel exclusivement dans le cadre d’une activité de construction est considérée comme une activité accessoire et se classera sous la catégorie d’industrie la plus appropriée : 401-02 – Construction immobilière 401-06 – Démolition et déménagement de bâtiments 401-10 – Construction en béton 401-15 – Aménagement paysager 405-02 – Construction de barrages, quais, ponts et structures en acier 406-03 – Installation de machinerie lourde 407-02 – Construction d’égouts et de canalisations d’eau 407-05 – Construction de canalisations 407-06 – Excavation, fondations, installation de piscines et de réservoirs 407-09 – Pilotis et construction immergée 408-02 – Tranchées et drainage 408-03 – Travaux routiers 408-06 – Carrières de gravier et de pierre 409-03 – Construction de tours et construction dans le secteur de l’énergie 409-04 – Construction de chemins de fer L’opération de gros équipement forestier se classe sous 191-02 – Exploitation forestière. La location de machinerie et d’équipement sans un opérateur se classe sous 610-04 – Services de location d’équipement industriel lourd. L’opération d’un camion-benne sans autre équipement se classe sous 501-02 – Transport local ou longue distance par camion.

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L’utilisation de gros équipement industriel par un opérateur pour de multiples usages industriels. Voici des exemples d’équipement :
- une pelle rétrocaveuse;
- une chargeuse frontale;
- une soudeuse portative;
- une déchargeuse à godets;
- un camion-benne (si le camion est utilisé conjointement avec un autre équipement énuméré ici);
- un foreur de trous pour poteaux.

L’opération de gros équipement industriel exclusivement dans le cadre d’une activité de construction est considérée comme une activité accessoire et se classera sous la catégorie d’industrie la plus appropriée :
L’opération de gros équipement forestier se classe sous 191-02 – Exploitation forestière.
La location de machinerie et d’équipement sans un opérateur se classe sous 610-04 – Services de location d’équipement industriel lourd.
L’opération d’un camion-benne sans autre équipement se classe sous 501-02 – Transport local ou longue distance par camion.