Équipement mobile à moteur

Le Règlement sur la sécurité et la santé au travail (Règlement SST) définit un « équipement mobile à moteur » comme une machine automotrice ou un ensemble de machines, y compris un appareil moteur ou un véhicule, qui sert à manipuler ou à déplacer des matériaux; qui permet de transporter des travailleurs ou qui est utilisé par les travailleurs comme engin élévateur motorisé. Plus précisément, la partie 22 du Règlement sur la sécurité et la santé au travail explique les exigences relatives à la sécurité en lien avec l’équipement mobile à moteur (p. ex., les chariots élévateurs à fourche, les chariots élévateurs motorisés, les camions-pompe à béton, les camions-bennes). Il existe aussi des exigences spécifiques pour les chariots élévateurs motorisés, les camions-pompe à béton, les camions-bennes et le travail sur la glace.

Un employeur doit élaborer et mettre en œuvre des procédés sécuritaires au travail pour l’utilisation d’équipement mobile à moteur sur le lieu de travail, former les travailleurs à ces procédés et s’assurer qu’ils les respectent.

Un employeur doit s’assurer que l’équipement mobile à moteur est inspecté par une personne compétente afin de détecter les défectuosités et les conditions dangereuses, et ce, aussi souvent que nécessaire, afin que l’équipement soit en état de fonctionnement sécuritaire, conformément aux spécifications du fabricant. Toute défectuosité doit être signalée et corrigée avant de permettre aux travailleurs d’utiliser l’équipement. Il faut tenir un registre des inspections, des réparations et des entretiens effectués et s’assurer que les travailleurs y ont accès facilement.