Skip to content
{notification.title}
{notification.description}

Pêche

Plusieurs personnes ont perdu la vie à la suite d’incidents en milieu de travail sur des navires de pêche. Selon le Bureau de la sécurité des transports du Canada, deux causes principales relevées sont les enjeux de stabilité (chavirement, inondation et naufrage) et les chutes par-dessus bord (et l’incapacité à remonter à bord). Cependant, la sécurité de tous peut être assurée si toutes les personnes impliquées dans l’exploitation d’un navire sont conscientes de leurs responsabilités et s’engagent à adopter des pratiques de travail sécuritaire. Anticipez, soyez vigilants et organisés et travaillez en équipe.

Les dangers doivent être repérés et des mesures doivent être prises afin d’éliminer ou de minimiser les risques dans la mesure du possible par leur contrôle à la source (par l’élimination ou la substitution), au cours du processus (par des dispositifs de protection, des barrières ou le déplacement) ou au niveau du travailleur (par des mesures administratives comme la formation, des procédés sécuritaires au travail, un entretien ménager et de l’équipement de protection individuelle) ou encore une combinaison de ces contrôles. Avant la navigation, vérifiez toujours que votre navire est prêt et apte au déplacement. Pour de plus amples renseignements, visitez la section sur les dangers de notre site Web.

Exigences de sécurité

Les navires de pêche d’une longueur inférieure à 24,4 m et dont la jauge brute est d’un maximum de 150 doivent être conformes aux exigences de sécurité indiquées dans le Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche. Les exigences de sécurité ont été établies en fonction du risque qui est lui-même déterminé selon la longueur de coque, le type d’activité et le type de voyage.

En fonction de la longueur de coque du navire et de la catégorie de voyage, les règlements indiquent des exigences spécifiques pour la lutte contre les incendies (p. ex., des extincteurs) et l’équipement de sauvetage (p. ex., des radeaux de sauvetage, des vêtements de flottaison individuels, des combinaisons d’immersion, des bouées de sauvetage).

Il faut élaborer et mettre en œuvre des procédés sécuritaires au travail afin que les travailleurs connaissent les risques; les pratiques de travail sécuritaire; l’utilisation et l’entretien adéquats de l’équipement (y compris l’équipement de levage et de remorquage) et de l’EPI; les limites d’exploitation sûre; le maintien de l’étanchéité à l’eau et aux intempéries; le chargement et le déchargement sécuritaires de prises et d’appâts de poissons et les mesures d’urgence (en cas d’incendie, d’inondation, etc.) et de sauvetage (p. ex., un membre de l’équipage qui chute par-dessus bord).

La formation adéquate de l’équipage est essentielle pour assurer un navire sécuritaire et prévenir les incidents. Il faut également établir des procédés sécuritaires au travail pour le travail effectué seul ou en isolement, conformément à la partie 9 du Règlement sur la sécurité et la santé au travail (Règlement SST), R.M. 217/2006, y compris un système efficace de communication entre le navire et la terre (comme la radio par satellite).

Législation

Conformément à la Loi sur la sécurité et l’hygiène du travail et au Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba, à l’Association canadienne de normalisation (CSA) et à l’Office des normes générales du Canada (ONGC) :

  • Un gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel doit être fourni à chaque travailleur à bord et être à la portée immédiate de chaque travailleur. Si une personne travaille seule sur un navire, elle doit porter un gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel en tout temps.
  • S’il y a lieu, il faut fournir aux travailleurs une combinaison isothermique complète les protégeant contre l’hypothermie et un équipement de flottaison conforme aux normes de l’ONGC ou une combinaison de flottaison complète qui répond aux mêmes exigences de flottaison et qui protège les travailleurs contre l’hypothermie.
  • Des trousses de premiers soins doivent être disponibles dans des emplacements accessibles à tous les travailleurs. Le nombre de trousses sera établi en fonction des exigences de la partie 5.12(1) du Règlement sur la sécurité et la santé au travail, R.M. 217/2006 et de la norme CSA Z1220:24 – Trousses de premiers soins en milieu de travail.

Exigences en matière de stabilité

  • Assurez-vous que toute modification apportée au navire n’affecte pas sa stabilité. S’il y a lieu, faites faire une évaluation de la stabilité (complète ou simplifiée) par une personne compétente, conformément aux exigences du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche.
  • Ne dépassez en aucun cas la capacité du navire. Ne posez pas des charges d’une manière qui entraîne l’instabilité. Par exemple, le chargement trop élevé de pièges à poissons peut faire chavirer le navire. L’empilage d’un trop grand nombre de pièges d’un côté peut faire gîter le navire.

Si votre navire sert à plus d’un type d’usage (p. ex., la pêche commerciale et le transport de passagers), il doit respecter les exigences applicables à un navire de pêche (conformément au Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche) lors de la pêche et aux exigences applicables à un navire à passagers du Règlement sur les petits bâtiments lors du transport de passagers.