Substances chimiques

Le Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba définit une substance chimique comme toute substance naturelle ou artificielle qui n’est pas classée sous les substances biologiques. Une substance chimique peut prendre une forme solide, liquide, gazeuse ou vaporeuse. Le polyéthylène, l’éthanol, le benzène et la silice sont des exemples de substances chimiques.

Une substance chimique peut être considérée comme dangereuse si elle risque de provoquer une blessure ou une maladie chez une personne qui y est exposée dans le cadre de son travail. Ces substances exigent l’utilisation d’un équipement de protection individuelle approprié. L’exposition peut se produire par l’inhalation, par l’absorption (contact avec les yeux ou la peau) ou par l’ingestion.

Une substance chimique peut également devenir dangereuse si elle est utilisée dans certaines conditions. Par exemple, certaines substances chimiques sont inflammables ou combustibles, tandis que d’autres peuvent générer des sous-produits dangereux en raison d’une réaction chimique.

L’inhalation, l’absorption (contact avec les yeux ou la peau) et l’ingestion sont des exemples d’exposition d’un travailleur à un risque de nature chimique dans le milieu de travail. L’exposition aux risques chimiques peut entraîner une maladie de courte ou de longue durée, une blessure ou la mort.

Lorsque des substances chimiques dangereuses se trouvent dans un milieu de travail, il faut prendre des mesures de contrôle appropriées, indiquées à la partie 36 – Substances chimiques et substances biologiques du Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba, afin de respecter les obligations juridiques et de protéger les travailleurs contre l’exposition professionnelle aux substances chimiques. En plus de ces mesures de contrôle, une formation des travailleurs est obligatoire.

Législation

En vertu de la partie 36 – Substances chimiques et substances biologiques du Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba, les mesures suivantes doivent être prises afin de se conformer aux exigences prévues par la loi et de protéger les travailleurs contre l’exposition aux risques chimiques :

Déterminez les substances chimiques présentes dans le milieu de travail posant un risque aux travailleurs, en consultation avec le comité de la sécurité et de la santé, le délégué à la sécurité et à la santé des travailleurs et les travailleurs qui utilisent les produits chimiques dans le cadre de leurs tâches professionnelles.
Utilisez des procédés sécuritaires au travail, établis après une évaluation des risques tenant compte de l’utilisation, de la production, de l’entreposage, de la manutention et de l’élimination de chaque substance chimique posant un risque. Formez les travailleurs aux procédés sécuritaires au travail.
Déterminez si le risque provient d’une exposition professionnelle à une substance qui n’est pas en suspension dans l’air (absorption et ingestion) ou en suspension dans l’air (inhalation).
Si l’exposition n’est pas en suspension dans l’air, l’employeur doit immédiatement mettre en application des mesures de contrôle pour éliminer le risque.
Si l’exposition est en suspension dans l’air, établissez une limite d’exposition en milieu de travail (LEMT) appropriée, guidée par la valeur limite d’exposition indiquée dans les directives de l’America Conference of Government Industrial Hygienist (ACGIH).
Surveillez les expositions aux substances chimiques en suspension dans l’air.
Si l’évaluation ou la surveillance en milieu de travail indique que les travailleurs sont exposés à une substance chimique qui dépasse la LEMT, appliquez des mesures de contrôle pour réduire l’exposition et pour respecter la LEMT.
Assurez-vous que les mesures de contrôle garantissent que les expositions du travailleur ne dépassent pas la LEMT.
Réévaluez le risque d’exposition des travailleurs lorsqu’une nouvelle information sur la toxicité d’une substance chimique est disponible ou lorsque les conditions du milieu de travail ou les tâches d’un travailleur changent.

En plus des exigences ci-dessus, il faut former les travailleurs sur l’utilisation de substances chimiques dans le milieu de travail. Bien qu’une formation générale sur le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) permette à quiconque qui entre en contact avec des substances chimiques de reconnaître la présence d’un danger, les employeurs doivent également s’assurer que les travailleurs exposés ou qui pourraient être exposés reçoivent des renseignements plus spécifiques sur les risques associés à l’utilisation de diverses substances chimiques dans le milieu de travail. Ceci comprend à savoir comment manipuler, utiliser, entreposer et éliminer les substances chimiques de façon sécuritaire, conformément à la fiche de données de sécurité (FDS).

La Loi sur la sécurité et l’hygiène du travail et ses règlements connexes sont appliqués afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs du Manitoba. Vous trouverez ci-dessous des liens vers la partie des règlements qui aborde ce sujet relatif à la sécurité.

Partie 35 – Systèmes d’information relatifs aux produits dangereux dans le lieu de travail – Loi sur la sécurité et l’hygiène du travail et Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba

Partie 36 – Substances chimiques et substances biologiques – Loi sur la sécurité et l’hygiène du travail et Règlement sur la sécurité et la santé au travail du Manitoba

Liens connexes

Liste de sujets liés aux risques et expositions

Lignes directrices pour les substances chimiques et les substances biologiques