Comprendre la hiérarchie des mesures de contrôle

Le but de tout programme de contrôle des dangers est d’éliminer le risque pour les travailleurs d’un milieu de travail. S’il n’est pas possible d’éliminer un risque, il faut suivre des mesures raisonnables pour le réduire à un niveau acceptable. La hiérarchie des mesures de contrôle est un élément essentiel de tout programme de sécurité et de santé qui constitue un cadre pour la prise de décisions visant à protéger les travailleurs.

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Comment puis-je savoir quand une mesure de contrôle est nécessaire? 

Les lieux de travail doivent toujours chercher à éliminer les risques ou retirer les dangers. Si ce n’est pas possible, on utilise la hiérarchie des mesures de contrôle – on commence par les mesures les plus efficaces pour passer progressivement aux mesures moins fiables. Dans certains cas, une combinaison de mesures de contrôle est nécessaire pour réduire le risque à un niveau raisonnable et pratique.

Pour en savoir plus, lisez la partie 2 du Règlement sur la sécurité et la santé au travail. 

Quelle est la hiérarchie des mesures de contrôle?

La hiérarchie des mesures de contrôle est un moyen de contrôler les risques. Une mesure de contrôle signifie un geste, un processus, du matériel ou un équipement pouvant servir à réduire ou éliminer le risque d’un danger. La hiérarchie des mesures de contrôle est l’élimination, la substitution, les mesures d’ingénierie, les pratiques administratives et l’équipement de protection individuelle.

Le meilleur plan de prévention est d’éliminer complètement les dangers en les retirant du milieu de travail. Par exemple, si on retire une machine qui produit un niveau de bruit qui dépasse la valeur limite d’exposition, il n’est plus nécessaire d’utiliser de la protection auditive puisque le danger a été éliminé. Si l’élimination n’est pas possible, un principe de sécurité essentiel est l’investissement dans la réduction du risque le plus possible.

De quelle façon un milieu de travail peut-il utiliser la hiérarchie des mesures de contrôle pour réduire un risque?

• Substitution
  La substitution signifie remplacer un processus dangereux ou une substance dangereuse par un moyen qui présente un risque inférieur. Par exemple, le remplacement d’un produit chimique toxique par un autre produit moins toxique. Il faut être attentif quand on substitue les substances pour s’assurer de ne pas introduire un nouveau danger.
• Mesures d’ingénierie
  Les mesures d’ingénierie n’éliminent pas un danger, mais plutôt apportent un changement au processus, aux matériels ou à l’équipement pour réduire le risque. Les mesures d’ingénierie sont fiables, car elles sont souvent incorporées dans la conception de l’équipement, comme les boutons d’arrêt d’urgence des machines, les dispositifs de protection et les barrières.
• Contrôles administratifs
  Les contrôles administratifs signifient les politiques, les procédés sécuritaires au travail, la formation, les quarts de travail, les plans en cas d’urgence, l’entretien et les pratiques de travail qui orientent la façon de réaliser les tâches. Ces contrôles n’éliminent pas les dangers, mais limitent plutôt l’exposition des travailleurs. Par exemple, une procédure qui exige aux conducteurs d’utiliser leur téléphone intelligent seulement après avoir stationné contribue à réduire le risque de la distraction au volant.
• Équipement de protection individuelle (EPI)
  L’EPI constitue la dernière ligne de défense contre les dangers. À titre d’exemple d’EPI, notons les vêtements à haute visibilité, les chaussures de sécurité, la protection auditive, les gants et les masques. Par exemple, si les niveaux de bruits sont toujours dangereux même après avoir utilisé d’autres mesures de contrôle, les travailleurs doivent porter une protection auditive et suivre un programme de protection de l’ouïe. La formation adéquate sur la bonne façon de porter, d’utiliser et d’entretenir l’EPI est essentielle.

Il est important de comprendre qu’un milieu de travail peut avoir recours à une combinaison de ces mesures de contrôle pour réduire les risques aux travailleurs. Selon la situation, un milieu de travail peut utiliser un produit plutôt naturel en ayant tout de même un procédé sécuritaire au travail pour la manipulation de ce produit. Il est aussi important de savoir que quand on élimine un risque ou un danger, il ne faut pas en créer un autre.

Où placer les mesures de contrôle?

De façon générale, les mesures de contrôle sont placées à trois endroits :

• Éliminer ou contrôler les dangers à la source : Il s’agit de mesures d’élimination ou de substitution prises dans le milieu de travail conçues pour prévenir le contact avec un danger. 
• Contrôler le danger en chemin : Quand il est impossible d’éliminer, d’isoler ou de remplacer un danger ni de le rendre automatisé, on cherche à réduire le risque d’un danger avant qu’il atteigne le travailleur. 
• Limiter les dommages au niveau du travailleur : Parfois, il n’est pas possible d’éliminer le risque ou de le contrôler en chemin; donc, le contrôle est placé chez le travailleur. Ces mesures de contrôle comprennent l’éducation, la formation et la gestion du degré ou la durée de l’exposition d’un travailleur au danger. Cela peut se faire avec des mesures administratives ou l’utilisation d’équipement de protection individuelle (EPI). 

De quelle façon le comité peut-il utiliser la hiérarchie des mesures de contrôle lors de l’examen de processus et la formulation de recommandations?

Le comité peut jouer un rôle clé pour garantir l’utilisation de la hiérarchie des mesures de contrôle afin de formuler des recommandations. Avec une compréhension de ces mesures, le comité peut proposer une gamme d’options à l’employeur. On peut recommander des mesures à court terme pour réduire les risques à un niveau acceptable, jusqu’à ce qu’une solution permanente soit en place.

La hiérarchie des mesures de contrôle pour membres de comité  

• Bulletin no 249
• Conduite de véhicules
• Contrôler les risques 
• Danger et risque

Conseils pratiques

• Familiarisez-vous avec la hiérarchie des mesures de contrôle. 
• La méthode de contrôle la plus efficace pour contrôler un risque est de l’éliminer. 
• Comprenez où on peut placer les mesures de contrôle pour le maximum d’efficacité et de fiabilité. 
• Formulez des recommandations qui suivent la hiérarchie des mesures de contrôle. 
• Soyez conscient que l’élimination d’un danger pourrait en créer un autre. Surveillez la mesure de contrôle utilisée pour veiller à ce qu’elle fonctionne effectivement et que le danger a été éliminé ou réduit.
• L’EPI devrait servir comme dernier recours pour protéger contre un danger.